Veille réglementaire HSE : 6 étapes pour réussir ! standard

  Comme vous le savez sûrement, la veille réglementaire dans le domaine de l’environnement et de la santé-sécurité au travail est un enjeu majeur pour les entreprises et organisation certifiées (ou en passe de l’être) ISO 14001, ISO 50001, MASE et OHSAS 18001 ou ISO 45001. Cela n’est pas une mince affaire car : « Nul n’est censé ignoré la loi », toute organisation se doit d’être conforme à la réglementation. La veille réglementaire peut rapidement devenir la « bête noire » de l’entreprise en raison du manque de ressource voire de compétence demandées par ce domaine. Il est néanmoins obligatoire de la maîtriser. Inspiré de notre livre blanc (téléchargeable gratuitement) « La veille réglementaire HSE : SIMPLEMENT ! », cet article ...

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Economie circulaire : Le gouvernement dévoile son plan anti-déchets et anti-gaspillage standard

« La mise en décharge est plus lucrative que le recyclage, ce n’est pas une bonne logique », c’est avec cette phrase que le Premier ministre a illustré la volonté du gouvernement de réduire considérablement le gaspillage et les déchets via un plan de mesures concrètes s’incluant dans une logique d’économie circulaire. 50 mesures pour une économie circulaire En effet, lors d’une visite à l’usine SEB de Mayenne le 23 avril 2018, Edouard Philippe a dévoilé la feuille de route économie circulaire, fruit de 5 mois de réflexion et de concertation entre de nombreux acteurs : élus, associations de protection de l’environnement et de consommateurs, établissements publics, professionnels… L’objectif de ce plan est de mettre en place des solutions opérationnelles nationales permettant ...

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Soyez « RGPD Ready » en 6 étapes ! standard

Attendu et redouté depuis des mois, le RGPD arrive enfin… Son objectif est de renforcer les pratiques des acteurs du numérique (et les organismes en général) en matière de gestion des données personnelles. Ce règlement s’inscrit dans la continuité de la loi « Informatiques et Libertés » crée en 1978. Données personnelles : de quoi parle-t-on? Telle qu’elle est définie par la loi « Informatique et Libertés », une donnée personnelle : « Constitue une donnée à caractère personnel toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres. Pour déterminer si une personne est identifiable, il convient de considérer l’ensemble des moyens en vue de permettre ...

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Biocides : Comment obtenir l’accord de l’UE ? standard

L’autorisation de l’Union européenne vous permet désormais de mettre un produit biocide sur le marché dans toute l’UE sans avoir besoin d’une autorisation nationale spécifique. Il est conçu pour des produits ayant des conditions d’utilisation similaires dans toute l’UE. Si vous êtes intéressé par l’autorisation de l’Union pour diffuser votre produit sur le marché, vérifiez les délais spécifiques à la substance sur le site de l’ECHA et soumettez votre requête à temps. Le site web de l’ECHA donne un aperçu des délais d’application jusqu’à la fin de 2019. Actuellement, 16 substances actives ont des échéances à venir pour différents types de produits. Nous vous recommandons de faire une pré-soumission à l’ECHA au moins six mois avant de soumettre votre demande d’autorisation ...

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Sûreté nucléaire en 2017 : La vigilance reste de mise (rapport) standard

Le 12 avril dernier, L’ASN (Autorité de Sécurité Nucléaire) a présenté son Rapport sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2017. Remis aux Présidents du Sénat et de l’Assemblée nationale, ainsi qu’au Président de la République et au Premier ministre, il estime que la sûreté de l’exploitation des grandes installations nucléaires dans les domaines industriels se sont maintenues en 2017 à un niveau globalement satisfaisant. Néanmoins la vigilance reste de mise pour le parc nucléaire d’EDF, en effet, de nombreuses choses doivent être améliorées comme la maîtrise de la conformité des matériels, la détection, la déclaration ou le traitement des écarts.   Maintenir une vigilance forte niveau sûreté nucléaire… Malgré la relative bonne santé du ...

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