Plan Ecophyto : nouvelle impulsion du Gouvernement standard

  Fin juillet, Nicolas Hulot, Agnès Buzyn, Stéphane Travers et Frédérique Vidal, respectivement ministre de la Transition Ecologique et Solidaire, Ministre des Solidarités et de la Santé, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation et ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, ont réuni le COS (comité d’orientation stratégique et de suivi) du plan Ecophyto au ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation. Des résultats plutôt décevants Lors de l’examination des résultats du plan Ecophyto, les ministres ont constaté que certains n’étaient pas au rendez-vous. En effet, depuis son lancement en 2009, l’utilisation des produits phytopharmaceutiques aurait augmenté selon l’indicateur NODU. Ce dernier, qui mesure l’utilisation de ce type de produits, indique une hausse de 12% en valeur entre ...

Lire la suite

Veille réglementaire : comment gagner un temps précieux standard

Étape préliminaire essentielle à une veille réglementaire HSE de qualité, la question du timing doit être prise au sérieux pour enclencher un processus structuré. En effet, la durée de mis en place de la veille réglementaire va dépendre de plusieurs paramètres qui devront être définis au préalable. Nous pensons notamment aux deadlines imposées par le décideur interne (DG, responsable HSE, etc.), l’état de la base de réglementaire HSE initiale, mais aussi et surtout le fait d’avoir recours à une prestataire externe pour réaliser sa veille ou bien internaliser le processus. Externaliser sa veille : un gain de temps considérable ? Construire une base réglementaire peut prendre beaucoup de temps, surtout avec les ressources gratuites à disposition sur internet. Le temps ...

Lire la suite

ICPE : Modifications des prescriptions des installations de compostage standard

L’arrêté du 20 avril 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de compostage soumises à enregistrement sous la rubrique n° 2780 a été modifié. Ces ajustements s’inscrivent dans la continuité de la révision de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement. A l’origine, le régime « enregistrement » pour les rubriques 2780-2 et 2780-3 avait été créé : Pour le compostage de fraction fermentescible de déchets triés à la source ou sur site, de boues de station d’épuration des eaux urbaines, de boues de station d’épuration des eaux de papeteries, de boues de station d’épuration des eaux d’industries agroalimentaires, seuls ou en mélange avec des déchets admis dans une installation relevant de la rubrique 2780-1. La ...

Lire la suite

Amiante : le point sur la situation standard

Comptant parmi les scandales sanitaires majeurs de la fin des années 90, l’amiante fut interdite le 1er janvier 1997 à la suite de l’expertise collective de l’INSERM. L’hexagone utilisait alors plus de 35 000 tonnes d’amiante chaque année, ce chiffre tomba à 200 tonnes en 1997 jusqu’à 12 tonnes en 1999. Il reste néanmoins présent dans de nombreux équipements et bâtiments. L’amiante, qu’est-ce que c’est ? Le terme amiante désigne une famille de silicates fibreux résistants au feu, ceux-ci sont divisés en 2 groupes : les serpentines (amiante blanc) et les amphiboles (principalement amiantes brunes et bleues). Exploité dans des mines, principalement en Russie, en Chine ou au Brésil, l’amiante a attiré l’attention des industriels dès la fin du 19ème siècle ...

Lire la suite

Rapport d’enquête sur les maladies professionnelles dans l’industrie standard

  Les 3 millions de salariés de l’industrie sont en première ligne face aux maladies liées à des expositions professionnelles. C’est pourquoi la commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie a travaillé et publié un rapport sur la connaissance, la reconnaissance et la prévention des maladies professionnelles. Dans ce rapport, l’accent a été mis sur la prévention. En effet, il ressort du travail parlementaire que le système en place est davantage basé sur la réparation alors que la prévention est bien la seule solution pérenne pour réduire le nombre de maladies professionnelles. Il a également été relevé un phénomène de sous-évaluation et de sous-déclaration des maladies professionnelles, la commission propose donc d’améliorer la connaissance des risques et ...

Lire la suite

This is a unique website which will require a more modern browser to work!

Please upgrade today!

Téléchargez gratuitement notre livre blanc "La veille réglementaire HSE : SIMPLEMENT !"Téléchargez
+ +