Compte tenu des évolutions normatives, l’arrêté du 11 décembre 2015 relatif au mode de calcul des paramètres physiques indicateurs du risque d’exposition au bruit et aux conditions de mesurage des niveaux de bruit en milieu de travail apporte des précisions, comme son intitulé l’indique, sur le mode de calcul des paramètres physiques indicateurs du risque d’exposition au bruit ainsi que sur les conditions de mesurage.

Ce dernier abroge ainsi l’arrêté du 19 juillet 2006 pris en application des articles R. 231-126, R. 231-128 et R. 231-129 du code du travail.

Arrêté du 11 décembre 2015 relatif au mode de calcul des paramètres physiques indicateurs du risque d’exposition au bruit et aux conditions de mesurage des niveaux de bruit en milieu de travail


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