Audit de conformité réglementaire (Evaluation de conformité réglementaire)

Vos objectifs

Disposer d’une aide à la lecture et à l’interprétation des textes réglementaires HSE (environnement, énergie et santé-sécurité au travail) qui vous sont applicables.

Disposer d’une évaluation de conformité réglementaire (audit de conformité) sure et confirmée par une personne expérimentée et extérieure à votre organisme.

Notre solution

ECHOLINE met à votre disposition sur site un expert « réglementation environnement/énergie et / ou santé sécurité au travail » afin de vous aider à structurer votre évaluation de conformité réglementaire et à statuer sur l’applicabilité et la conformité des exigences.

La mission consiste à :

  • vous aider à planifier / organiser cette évaluation (ressources nécessaires, interlocuteurs à mobiliser …)
  • vous orienter vers les textes prioritaires à analyser en fonction de vos besoins et de votre contexte
  • vous assister dans le décryptage, la compréhension de ces textes, vous indiquer comment ils s’appliquent à votre situation, quelles sont vos installations concernées
  • statuer pour l’ensemble des exigences des textes applicables, d’une part sur leur applicabilité et d’autre part sur leur conformité

Le périmètre d’évaluation peut être un seul texte (REACH …), une thématique (installations classées,…) ou l’ensemble des vos textes applicables en matière d’environnement et / ou de santé sécurité au travail.

Déroulement de la prestation :

  • revue documentaire des principaux éléments de votre système ayant pour but d’identifier :

– les exigences applicables/non-applicables sur la base des éléments documentaires et des caractéristiques du site communiqués
– les sources de non-conformité possibles ou avérées
– les pistes à auditer préférentiellement

  • intervention d’un consultant Echoline expert réglementation HSE (Environnement, Énergie et Santé-Sécurité) :

– réalisation d’un audit réglementaire sur site
– entretiens avec différents interlocuteurs (HSE, maintenance, RH,…)
– observation des activités exercées y compris les activités annexes
– observation de l’organisation, de la présence sur le terrain des consignes opérationnelles exigées
– observation des enregistrements conservés (vérifications périodiques, registres, bons d’intervention,…)
– vérification et évaluation des écarts par rapport aux textes et exigences identifiés

  • restitution des résultats de l’audit de conformité via notre logiciel ECHOVEILLE® ou via un Excel :

– présentation de l’état d’applicabilité et de conformité (oui, non ou à vérifier) pour chaque exigence
– si nécessaire ajout de commentaires et/ou pièces jointes soit par exigence, soit par texte
– présentation de statistiques de conformité sous forme graphique

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