VEILLE RÉGLEMENTAIRE ENVIRONNEMENTALE POUR QUI, POUR QUOI ?

Article rédigé par Dalila WATTS, Directrice Sté CRISTALE (Membre du Club des Eco-Entreprises) et Présidente d’ECHOLINE SAS, spécialisée dans la veille réglementaire HSE.

 

« Nul n’est censé ignorer la loi » : ce principe gouverne tous les systèmes juridiques et le domaine de l’environnement, n’y échappe pas !

La veille réglementaire, dans le domaine de l’environnement est une démarche structurée permettant à toute organisation (entreprise, collectivité) de :

–       disposer en temps réel des textes réglementaires applicables à son activité

–       d’identifier les évolutions de ces textes et exigences et en assurer la traçabilité.

 

Une veille réglementaire, oui, mais pour quoi faire ?

–       pour « connaitre » ses contraintes réglementaires, voire les anticiper et ainsi agir de manière ciblée et adaptée,

–     pour évaluer sa conformité et satisfaire aux obligations légales et ce au fil de l’évolution de ses activités et de l’actualité réglementaire.

 

Quels choix possibles se présentent pour les entreprises aujourd’hui ?

Du point de vue strictement théorique et juridique : aucun. Nous le répétons, nul n’est censé ignorer la loi : la veille réglementaire est alors l’outil efficace pour faire face à la jungle des réglementations en constante évolution.

 

Mais la réalité présente différents profils d’entreprises, dont nous tentons de décortiquer les attitudes face au choix d’engager ou non le processus de veille réglementaire environnementale :

–       le profil « autruche » dont le principe bien connu est « pas vu, pas pris ». Le prestataire joue alors un rôle essentiel d’information, de sensibilisation du chef d’entreprise sur les risques liés à ce type d’attitude : responsabilité (morale, juridique, pénale), mais aussi sur enjeux financiers.

 

–      le profil « certifié » : disposant d’une veille réglementaire environnementale « structurée ». Pourquoi ? car c’est une exigence des référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001 mais cette « obligation » fournit souvent une réelle opportunité d’amélioration à tous les niveaux de l’entreprise.

Difficile à mettre en œuvre en interne, nous, prestataires, nous apportons un support méthodologique et logiciel en leur simplifiant la tâche par la construction de leur base réglementaire environnementale personnalisée, disponible en temps réel via le web, la fourniture de synthèse, la vulgarisation des exigences, et,… le « plus apprécié » la hotline réglementaire illimitée  : bref, un souffle d’air frais pour le responsable environnement  qui retrouve la sérénité car il sait pouvoir « compter sur quelqu’un » en toutes circonstances : audit, inspection DREAL, pression assureurs et/ou actionnaires…

 

–       le profil « exemplaire » : c’est un profil que je n’ai rencontré qu’à peu de reprises tout au long de mes 18 années d’exercice dans ce domaine : c’est le dirigeant qui s’attache à bâtir une organisation de la veille réglementaire efficace, sans contrainte « extérieure » (normative) et à fournir les ressources nécessaires à son fonctionnement.

 

Vous êtes industriels ou collectivité ? De quel profil pensez vous être le plus proche ? Aucun ? Y a-t-il encore un profil « intermédiaire » ?

Dalila WATTS. Vous pouvez réagir à : dalila.watts@echoline.fr